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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CLES DU SUD PROMOTION
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SLA (Service Logement Accession)
Marque expirée - Marque en non vigueur

SLA (Service Logement Accession)
SARL LES CLES DU SUD PROMOTION, SARL

Numéro de dépôt :
3653997
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
SLA (Service Logement Accession) de LES CLES DU SUD PROMOTION

Présentation de la marque SLA (Service Logement Accession)

Déposée le 2 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CLES DU SUD PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SLA (Service Logement Accession) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CLES DU SUD PROMOTION domicilié(e) DOMAINE DU MONESTIE B.P. 10016 - 34761 - BOUJAN SUR LIBRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 598 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES CLES DU SUD PROMOTION domicilié(e) DOMAINE DU MONESTIE B.P. 10016 - 34761 - BOUJAN SUR LIBRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLA (Service Logement Accession) est expirée depuis le 2 juin 2019.

LES CLES DU SUD PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : SLA SERVICE.LOGEMENT.ACCESSION , LES CLES DU SUD PROMOTION , H.U.B: Habitat Urbanisme Béziers


SARL LES CLES DU SUD PROMOTION, SARL - DOMAINE DU MONESTIE B.P. 10016 - 34761 - BOUJAN SUR LIBRON - France - SIREN 452598634


SARL LES CLES DU SUD PROMOTION - DOMAINE DU MONESTIE B.P. 10016 - 34761 - BOUJAN SUR LIBRON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524501 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Assurances ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.